OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE
Présentation de la marque OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par Marc Jacouton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OBJECTIF 0% CO2 LABEL ENTREPRISE RESPONSABLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc Jacouton a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554383 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561429 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08